CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernières modifications apportées le 23 mai 2025

Coordonnées du service clients : wandahinteriordesign@gmail.com

  

ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les conditions ci-dessous définissent les relations contractuelles entre la société Wanda Interior Design (Vendeur), profession libérale et la personne physique ou morale (Acheteur) procédant à l’achat des services produits de la société vendus sur le site  https://www.wandainteriordesign.com/ La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la Page contact du site. Toute commande effectuée sur le site Influences,   https://www.wandainteriordesign.com/ implique une acceptation sans réserve de l’Acheteur des conditions générales de vente. Clara Hierso se réserve la possibilité de modifier ses conditions à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les conditions générales de ventes sont alors celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande.

 

COMMANDE

Les prix indiqués sont en euros et toutes taxes comprises. Il n’y a pas de frais de livraison pour les prestations vendues. Il s’agit de prestations téléchargeable sous forme de PDF.

 

PAIEMENT

Le paiement est exigible selon les modalités suivantes:

A signature du devis validé par le Client - 70% du montant du devis

Lors de la livraison de la prestation - 30% du montant du devis.

L’Acheteur doit effectuer le règlement par virement bancaire. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement réalisé par l’Acheteur, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, l’Acheteur autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. L’Acheteur confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la commande est immédiatement annulée.

FORCE MAJEURE
L’exécution des obligations du Vendeur au terme des présentes est suspendue ou retardé en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le Vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et chacun des éléments qui le composent, en tout ou partie, (son arborescence, les marques, graphismes, textes, informations, vidéos, photographies, sons, images, visuels, illustrations, éléments graphiques, etc.) relèvent de la législation française et internationale, notamment celle relative au droit de la propriété intellectuelle, incluant le droit d’auteur.

Ces éléments sont et restent la propriété exclusive du Wanda Interior Design et/ou de ses partenaires, titulaires des droits de propriété intellectuelle y afférent, ce que l’Utilisateur reconnait expressément.

En particulier, la marque Wanda Interior Design est enregistrée auprès de l’INPI. Toutes les autres marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Aucun Utilisateur du Site ne pourra prétendre à ni revendiquer aucun droit sur tout ou partie de ces éléments.

En outre, l’utilisation de tout ou partie de ces éléments sans autorisation expresse, préalable et écrite du Wanda Interior Design et/ou de ses partenaires est strictement interdite sous peine de poursuites pénales et civiles, sous réserve des exceptions prévues par la loi et la réglementation en vigueur.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous prenons au sérieux la protection et le respect de la vie privée des utilisateurs de notre site Web et prenons les mesures nécessaires pour le garantir. Nous nous engageons donc à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons selon les modalités décrites ci-dessous. Nos utilisateurs trouveront dans la présente politique de confidentialité les renseignements personnels que nous collectons alors sujet, à quelles fins ces renseignements sont utilisés, les moyens de les collecter, les moyens dont les utilisateurs disposent pour s’opposer à la collecte ainsi que les mesures de sécurité prises pour protéger leurs renseignements personnels.

 

1 | COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous collections les renseignements suivants :

– Adresse électronique

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis par l’entremise des modes de collecte décrits ci-bas, dans les sections « Formulaires et modes de collecte » et suivantes.

 

2 | FORMULAIRES ET MODES DE COLLECTE

Vos renseignements personnels sont collectés par l’entremise des méthodes suivantes :

– Correspondance

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

– Contact

 

3 | INTERACTIVITÉ

Vos renseignements sont également collectés par le biais de l’interactivité pouvant s’établir entre vous et notre site Web. C’est renseignements sont collectés par les moyens suivants :

– Correspondance

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

– Contact

 

4 | FICHIERS JOURNAUX ET TÉMOINS

Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes :

– Adresse IP

– Navigateur Internet

– Pays

– Pages visitées et requêtes

– Jour de connexion

Le recours à de tels fichiers nous permet d’atteindre les objectifs suivants :

– Statistiques

 

5 | PARTAGE DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous nous engageons à ne pas vendre, ni partager ou encore commercialiser à des tiers des renseignements personnels collectés.

 

6 | DROIT D’OPPOSITION ET DE RETRAIT

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.

Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte.

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez rejoindre les propriétaires du site Web et leur faire parvenir un avis leur faisant part de votre opposition à l’utilisation de vos renseignements personnels pour les fins qui ne vous conviennent pas ou leur faire parvenir votre demande de retrait à l’adresse qui suit :

WANDA INTERIOR DESIGN

1 allée Paul Eluard

92700 Colombes

7 | DROIT D’ACCÈS

Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voir radier les informations les concernant.

L’exercice de ce droit se fera par l’envoi d’un avis aux propriétaires du site Web à l’adresse suivante :

WANDA INTERIOR DESIGN

1 allée Paul Eluard

92700 Colombes

 

8 | SÉCURITÉ

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

– Sauvegarde informatique

– Identifiant / mot de passe

Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

9 | ÉVOLUTION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

L’éditeur du site https://www.wandainteriordesign.com se réserve le droit de pouvoir modifier la présente Politique à tout moment afin d’assurer aux utilisateurs du site sa conformité avec le droit en vigueur.

Les éventuelles modifications ne sauraient avoir d’incidence sur les achats antérieurement effectués sur le site, lesquels restent soumis à la Politique en vigueur au moment de l’achat et telle qu’acceptée par l’utilisateur lors de la validation de l’achat.

L’utilisateur est invité à prendre connaissance de cette Politique à chaque fois qu’il utilise nos services, sans qu’il soit nécessaire de l’en prévenir formellement.

La présente politique, éditée le 23/05/2025, a été mise à jour le 23/05/2025.

Mentions légales - RGPD

Informations éditeur

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.wandainteriordesign.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE

Propriétaire : Wanda Interior Design – XXXXXXXXX –  1 allée Paul Eluard 92700 COLOMBES

Créateur : Clara Hierso

Responsable publication : Gabriel Gafari – hiersoclara@gmail.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster :Clara Hierso – hiersoclara@gmail.com

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédits : © Wanda Interior Design, © Pinterest, © Unsplash, © Pexels, © Canva

 

SOCIETE

Madame CLARA HIERSO

1 allée Paul Eluard

92700 COLOMBES

Tél. : 0676461689

Directeur de la publication : Clara Hierso

R.C.S. : 823 XXX XXX

N° SIRET : 823XXXXXXXXXX

Hébergement : OVH

Crédits : © Wanda Interior Design, © Pinterest, © Unsplash, © Pexels, © Canva

 

Tous droits réservés

Tout utilisateur de ce site Internet est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L’ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur. Ce site est une œuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation faite sans l’accord de l’éditeur constitue une contrefaçon. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur. Droits de reproduction et de diffusion réservés © Wanda Interior Design. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

 

Informatique et liberté

Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées à l’éditeur et ne sont communiqués à aucun tiers. Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78  Informatique et Libertés). Pour exercer ce droit, il suffit d’écrire au Directeur de la publication à l’adresse indiquée ci-dessus en indiquant nom, prénom et adresse.

Avertissement : Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. L’éditeur décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques. Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications. Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès.

 

Protection des données personnelles sur le site

Les informations recueillies en remplissant un formulaire sur le site https://www.wandainteriordesign.com sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Société Wanda Interior Design uniquement à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes. Elles sont conservées pendant 3 ans ou le temps de votre inscription à nos lettres d’information. Elles sont destinées à la direction de la communication de la Société Wanda Interior Design et aux partenaires de l’entreprise si vous l’avez autorisé. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant et dispose de la faculté de définir les directives relatives au sort de ses données notamment après son décès en s’adressant au responsable du traitement des données à caractère personnel. Cet exercice du droit d’accès s’effectue sur demande écrite accompagnée d’un justificatif de l’identité du demandeur, en remplissant le formulaire de contact prévu à cet effet.

Conformément aux articles L121-34 du code de la consommation, si vous ne souhaitez plus être démarché par téléphone, vous pouvez inscrire à tout moment votre numéro de téléphone, que vous avez accepté de nous communiquer, sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique par Internet www.bloctel.gouv.fr ou par courrier en écrivant à : Société Opposetel, Service Bloctel, 6 rue Nicolas Siret 10000 Troyes. Cette inscription est gratuite et valable trois ans mais, pour répondre à votre demande, nous pourrons vous contacter pendant un délai de 3 mois à compter de la date de la demande.

 

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la Société Wanda Interior Design. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. La Société Wanda Interior Design se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. Ainsi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site, merci de contacter la Société Wanda Interior Design en remplissant le formulaire prévu à cet effet.

 

Informations & utilisateurs

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, notamment eu égard aux aléas inhérents (techniques, financiers…) aux missions confiées à la Société Wanda Interior Design. Elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la Société Wanda Interior Design.

La Société Wanda Interior Design se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site de la Société Wanda Interior Design ou au contenu mis en ligne. La responsabilité de la Société Wanda Interior Design, ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de la Société Wanda Interior Design, et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site de la Société Wanda Interior Design.

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la Société Wanda Interior Design, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite de site https://www.wandainteriordesign.com  lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la Société Wanda Interior Design des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site https://www.wandainteriordesign.com renonce à exercer tout recours contre la Société Wanda Interior Design, dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

 

Politique de confidentialité & de sécurité de vos données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.wandainteriordesign.com peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://www.wandainteriordesign.com , le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Wanda Interior Design ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.wandainteriordesign.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.wandainteriordesign.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. L’exercice de ce droit se fera :

Par courrier postal : 1 allée Paul Eluard, Bat B – 92700 COLOMBES ou via le site web : pour cela merci de remplir le formulaire de contact mis à votre disposition et d’y joindre une copie de votre pièce d’identité : https://www.wandainteriordesign.com/contact.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.wandainteriordesign.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Législation

Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives énoncées dans la loi française.

 

Politique d’utilisation des cookies

Le site https://www.wandainteriordesign.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Wanda Interior Design. Cependant, Wanda Interior Design n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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